Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERN BY CONSULATE
TERN CONSULATE LIMITED, société organisée sous les lois de Grande Bretagne

Numéro de dépôt :
1681250
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2001
TERN BY CONSULATE de TERN CONSULATE LIMITED

Présentation de la marque TERN BY CONSULATE

Déposée le 18 juillet 1991 par la société TERN CONSULATE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERN BY CONSULATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TERN CONSULATE LIMITED domicilié(e) Elsley House, 24-30 Great Titchfield Street - LONDRES W1P 7AD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque TERN BY CONSULATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERN BY CONSULATE est expirée depuis le 18 juillet 2001.

TERN CONSULATE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TERN BY CONSULATE , THE JULES VERNE TROPHY AROUND THE WORLD IN UNDER 80 DAYS , THE JULES VERNE CHALLENGE AROUND THE WORLD IN UNDER 80 DAYS


TERN CONSULATE LIMITED, société organisée sous les lois de Grande Bretagne - Elsley House, 24-30 Great Titchfield Street - LONDRES W1P 7AD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

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